La France et la dissuasion nucléaire : concept, moyens, by Ministère de la Défense,Bruno Tertrais

By Ministère de la Défense,Bruno Tertrais

Depuis l. a. fin de l. a. guerre froide, le nucléaire militaire a connu de fortes mutations en France : shares d’armes divisés par deux, niveaux d’alerte réduits… À l’heure où l’État fait face à une dette publique majeure, et où les menaces ont changé de visage, l’entretien d’un arsenal coûteux ne va pas de soi. Le suggestion même de dissuasion nucléaire a évolué. Écrit par l'un des meilleurs spécialistes français des questions stratégiques, ce petit "guide théorique et pratique de l. a. dissuasion" suggest tout d'abord une examine générale de l. a. suggestion de dissuasion nucléaire et de ses déclinaisons conceptuelles et strategies, puis, s'attache à décrire de los angeles manière aussi précise que attainable l. a. imaginative and prescient française de los angeles dissuasion ainsi que les moyens qui lui sont affectés.

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Droit fiscal des affaires en République de Guinée (Harmattan by Séverin Monemou

By Séverin Monemou

l. a. bonne connaissance de los angeles fiscalité des entreprises nécessite los angeles maîtrise des principes de détermination des revenus imposables, los angeles catégorisation des entreprises assujetties à l'obligation fiscale et les règles de contrôle de l'impôt. Emaillé d'exemples, cet ouvrage se divise en quatre events : l'entreprise individuelle, l'entreprise sociétaire, l. a. TVA, le contrôle monetary de l'entreprise.

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Droit des entreprises en difficulté (SAVOIR) (French by Altide Canton Fourrat

By Altide Canton Fourrat

los angeles inspiration d’entreprise en trickyé est factuelle. Elle est fonction d’une state of affairs comptable précise à un second donné. Cette state of affairs comptable peut provenir d’un contexte économique défavorable se matérialisant par une perte structurelle ou chronique (autrement dit, l’exploitation ne produit plus de los angeles valeur ajoutée à l’économie générale). Les conséquences de cette défaillance économique sont un besoin en fonds de roulement endémique, besoin de trésorerie consistent, conduisant à l. a. cessation de paiement de l’entreprise. los angeles cessation de paiement position l’acteur économique dans une state of affairs de fragilité où ses actifs disponibles ne lui permettent pas de répondre de ses dettes exigibles à une période précise. Le droit des entreprises en trickyé tente d’apporter des options à chaqu

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Droit pénal spécial (Université) (French Edition) by Michel Véron

By Michel Véron

Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à los angeles kingdom, l'État et los angeles paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. L'auteur a intégré les tendencies des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de l. a. loi du nine juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des undefined, de los angeles loi dite "LOPSSI 2" du 14 mars 2011 et de l. a. loi dite "de simplification et d'amélioration de l. a. qualité du droit" du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des ideas découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant los angeles définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, l. a. répression et les particularités de l. a. poursuite qui l. a. concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de los angeles jurisprudence l. a. plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.

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Passé et présent du droit, n° 5 (Passé et Présent du Droit, by Sous la direction de David Deroussin et Florent Garnier

By Sous la direction de David Deroussin et Florent Garnier

Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d’un colloque foreign, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d’Etudes Romanistiques d’Auvergne (E.A. 2147) s’attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de l. a. compilation et de l. a. codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l’histoire des codifications nationales suscite aujourd’hui un autre regard, prospectif, à l’échelle d’un continent, sur los angeles nécessité ou non de l’unification juridique de l’Union européenne » (J.-P. Coriat).

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La grammaire en folie (ESSAI ET DOC) (French Edition) by Brigitte Bloch

By Brigitte Bloch

strength est de constater avec inflammation ou entertainment que de nombreuses irrégularités, contradictions et anomalies truffent notre chère langue. Mais qui a pris l. a. peine pendant plus de vingt ans, avec méthode et obstination, de glaner les incorrections, les barbarismes et les solécismes des médias , du cinéma, de l. a. littérature, et du théâtre contemporains ? C’est une enseignante de Langues en formation proceed, Brigitte Bloch-Tabet. De cette chasse à l. a. perle d’inculture et à los angeles coquille est née cette grammaire impertinente très vivante et drolatique qui prend les règles à rebrousse-poil en mettant en exergue l’exception, l’irrégularité, l’illogisme, pour proposer une autre logique, une simplification salutaire, inciter à jouer avec los angeles langue avec des devinettes, des petites anecdotes, de

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Guide du crédit d'impôt recherche (CIR) (French Edition) by La Bibliothèque Juridique

By La Bibliothèque Juridique

consultant du crédit d'impôt recherche (CIR)
Versions livre numérique et livre papier mises à jour le 24 avril 2017.

Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une mesure générique de soutien aux activités de recherche et développement (R&D) des entreprises, sans limit de secteur ou de taille. Les entreprises qui engagent des dépenses de recherche fondamentale et de développement expérimental peuvent bénéficier du CIR en les déduisant de leur impôt sous certaines stipulations. Le taux du CIR varie selon le montant des investissements.

Sections du livre:
- Crédit d'impôt recherche (CIR)
- Qui peut en bénéficier
- Activités concernées
- Taux du CIR
- remark bénéficier du CIR
- Restitution immédiate
- prone en ligne et formulaires
- Ministère chargé des funds - become aware of d'accompagnement pour los angeles déclaration de dépenses éligibles au CIR
- Référence - Code général des impôts : article 244 quater B
- Référence - Code général des impôts, annexe three : articles forty nine septies F à forty nine septies N
- Référence - Code général des impôts : article 199 ter B
- Référence - Code général des impôts : article 220 B
- Référence - Livre des procédures fiscales : articles L227 à L233
- Référence - Bofip-Impôts n°BOI-BIC-RICI-10-10 relatif au crédit impôt recherche (CIR)
- Référence - Bofip-Impôts n°BOI-BIC-RICI-10-10 relatif au CIR - champ d'application

La Bibliothèque Juridique présente les Activités privées de sécurité: stipulations d'exercice. Ce texte est disponible en model imprimée et livre numérique. l. a. model livre numérique est disponible gratuitement au structure Kindle avec l'achat de los angeles model papier. Dans sa model électronique, il dispose d'une desk des matières dynamique et d'une mise en web page soignée.

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La "judiciarisation" des opérations militaires: Thémis et by Christophe Barthélemy

By Christophe Barthélemy

"L'art de l. a. guerre" est régi par des règles qui lui sont propres. Mais le droit des conflits armés est désormais happé par le droit commun. Depuis l. a. Révolution, les armées sont à l. a. fois l'outil de l'Etat et l'incarnation de los angeles country. Le surgissement de los angeles procédure pénale dans l'univers des opérations révèle le décalage entre les exigences de l'état militaire et celles de l. a. société civile contemporaine. Cet essai en research les motives et les conséquences.

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Droit civil - Tome 1 : Personnes/Incapacités/Süretés - by Jean-Louis Navarro

By Jean-Louis Navarro

Ouvrage d’entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 et L 2 de droit.

L’ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève creation, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d’ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques…) et enfin des sujets corrigés.

Points forts 
- Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents forms d’exercices exigés en licence.
- Une approche synthétique qui présente l’essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques…
- Une grande variété d’exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.

Public visé
L’ouvrage s’adresse en priorité aux étudiants de licence et grasp en droit et sciences politiques. Il est également fundamental pour préparer efficacement les concours de l. a. fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

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Ouvrir un commerce (French Edition) by La Bibliothèque Juridique

By La Bibliothèque Juridique

Ouvrir un commerce
Versions livre numérique et papier mises à jour le 6 avril 2017.

Vous avez le projet d'ouvrir un trade. Quelles sont les étapes indispensables avant l'ouverture et après le montage du projet ? Quelles sont les démarches à accomplir ? Le element sur les formalités à ne pas oublier.

Sections du Livre:
- Ouvrir un commerce
- Pour préparer votre projet
- Formalités d'installation
- neighborhood commercial
- Pratiques commerciales
- Se renseigner sur l. a. fiscalité des commerces
- prone en ligne et formulaires
- Référence - Code de trade : articles R123-1 à R123-30

Ce livre est disponible en model imprimée et livre numérique. los angeles model livre numérique est disponible gratuitement au layout Kindle avec l'achat de l. a. model papier. Dans sa model électronique, il dispose d'une desk des matières dynamique et d'une mise en web page soignée.

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